par delfy | Mar 16, 2024 | Audit énergétique
Devis audit énergétique réglementaire en 2024 ?
Vendre en toute sérénité : Comprenez l’audit énergétique réglementaire et assurez-vous une vente réussie en 2024 !
Vous envisagez de vendre votre maison ou votre appartement, et vous avez entendu parler de l’audit énergétique réglementaire. Mais qu’est-ce que c’est exactement ?
Dans cet article, nous allons vous expliquer en quoi consiste cette mesure et pourquoi elle est importante pour les propriétaires et les acheteurs. Vous avez besoin d’un appareil pour connaître le coût moyen d’un audit énergétique ?
Qu’est-ce que l’audit énergétique réglementaire ?
L’ audit énergétique réglementaire est une disposition mise en place par le gouvernement dans le cadre de la loi Climat et Résilience. Son objectif est de rendre obligatoire un audit énergétique lors de la vente de certains logements, notamment ceux classés D, E, F et G en monopropriété. Mais concrètement, que signifie cette mesure ?
Pourquoi est-ce important ?
Imaginez que vous achetez une maison et que vous découvrez après coup qu’elle consomme énormément d’énergie et nécessite des travaux coûteux pour être plus économe. Cela pourrait être un véritable casse-tête, n’est-ce pas ? L’audit énergétique réglementaire vise à éviter ce genre de situation en fournissant aux acheteurs des informations claires sur la performance énergétique du logement avant la conclusion de la vente.
Comment ça fonctionne ?
Lorsque vous décidez de vendre votre logement, vous devez faire réaliser un Diagnostic de Performance Énergétique (DPE). Si ce DPE indique que votre logement appartient aux classes F ou G, alors un audit énergétique complémentaire est obligatoire. De même, si votre logement est classé E, F ou G, l’audit est également requis. Cela permet aux acheteurs de mieux comprendre les besoins en rénovation énergétique du logement avant de l’acheter.
Calendrier de mise en œuvre
Les dates varient en fonction de la classe énergétique de votre logement :
- 1er avril 2023 : Obligation d’audit pour les logements de classes F ou G.
- 1er janvier 2025 : Obligation d’audit pour les logements de classe E.
- 1er janvier 2034 : Obligation d’audit pour les logements de classe D.
À noter que dans les territoires ultramarins (Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion et Mayotte), cette obligation s’appliquera à partir du 1er juillet 2024.
Qui peut réaliser un audit énergétique ?
Plusieurs sont professionnels habilités à réaliser un audit énergétique :
- Diagnostiqueurs immobiliers certifiés : Ils sont spécialement formés pour évaluer la performance énergétique des bâtiments et sont certifiés pour effectuer des audits conformes aux normes en vigueur.
- Bureaux d’études et entreprises qualifiées : Certains bureaux d’études et entreprises spécialisées disposent d’experts en efficacité énergétique capables d’évaluer les systèmes de chauffage, d’isolation, d’éclairage, etc.
- Architectes : Ils sont également habilités à réaliser l’audit énergétique réglementaire, sous réserve de des formations spécifiques.
Coût et devis de l’audit énergétique et conséquences
- Coût : En général, l’audit énergétique coûte entre 800 et 1 500 € , mais les prix peuvent varier. Pour un logement individuel, le prix moyen se situe entre 640 € et 1 600 € .
- Conséquences : Si les investissements préconisés par l’audit sont réalisés, les économies d’énergie peuvent atteindre jusqu’à 30 % , voire dépasser 50 % pour la part de la consommation liée au bâtiment. En cas de non-réalisation de l’audit, une pénalité pouvant aller jusqu’à 4 % du chiffre d’affaires peut être appliquée.
L’audit énergétique complet du DPE en fournissant des informations supplémentaires pour guider l’acquéreur dans ses travaux de rénovation. Il est essentiel de choisir un professionnel qualifié pour garantir la précision des résultats et bénéficier de recommandations.
Pour plus d’infos sur MaPrimeRénov la prime pour la rénovation énergétique.
par delfy | Juil 27, 2023 | Fissure
Comment réduire les droits de succession sur les biens immobiliers en cas de fissures ?
Comment éviter les droits de succession sur un bien en cas de fissures ?
Lorsque vous envisagez de transférer vos biens immobiliers à vos héritiers, il est important de prendre en compte les impôts sur les successions auxquels ils pourraient être soumis. Cependant, si votre maison présente des fissures qui nécessitent des travaux non pris en compte dans l’estimation, il existe des moyens de réduire les droits de succession. Dans cet article, nous examinerons différentes stratégies pour minimiser vos obligations fiscales tout en assurant la sécurité et la valeur de votre propriété.
1. Obtenir une évaluation précise de votre bien immobilier
La première étape pour réduire les droits de succession sur votre bien immobilier est d’obtenir une évaluation précise de sa valeur vénale. Il est essentiel de faire appel à un expert technique qui prendra en compte les fissures et les travaux nécessaires en vue de déterminer la valeur réelle de votre propriété. Une évaluation précise vous permettra d’obtenir une base solide pour négocier avec l’administration fiscale lors du calcul des droits de succession.
2. Faire réaliser des travaux de réparation
Une autre stratégie pour réduire les droits de succession est de faire effectuer les travaux de réparation nécessaires pour corriger les fissures dans votre maison. En effectuant ces travaux, vous pouvez augmenter la valeur de votre propriété, ce qui peut avoir un impact positif sur le calcul des droits de succession. Assurez-vous de conserver toutes les factures et les preuves de paiement des travaux, car vous devrez les présenter à l’administration fiscale lors de la déclaration de succession.
3. Prendre en compte les travaux non chiffrés dans l’estimation
Lorsque vous faites évaluer votre bien immobilier, assurez-vous de signaler les travaux nécessaires pour corriger les fissures qui n’ont pas été pris en compte dans l’estimation initiale. En fournissant ces informations à l’expert en évaluation, vous pouvez obtenir une estimation plus précise de la valeur de votre propriété, ce qui peut réduire vos obligations fiscales.
4. Faire appel à un avocat spécialisé en droit de succession
Si vous souhaitez réduire davantage vos droits de succession, il peut être judicieux de faire appel à un avocat spécialisé en droit de succession. L’avocat fiscaliste pourra vous conseiller sur les stratégies à adopter pour minimiser vos obligations fiscales, y compris les travaux non pris en compte dans l’estimation. Ils pourront également vous aider à préparer votre déclaration de succession de manière à maximiser les avantages fiscaux auxquels vous avez droit.
5. Utiliser les abattements et les exonérations fiscales disponibles
Il est important de connaître les abattements et les exonérations fiscales auxquels vous avez droit pour réduire vos droits de succession. En France, il existe des abattements spécifiques pour les biens immobiliers transmis aux enfants et aux conjoints survivants. En utilisant ces abattements, vous pouvez réduire considérablement vos obligations fiscales.
6. Planifier votre succession de manière proactive
Une autre stratégie pour réduire les droits de succession sur votre bien immobilier est de planifier votre succession de manière proactive. En travaillant avec un conseiller financier ou un notaire, vous pouvez mettre en place des mécanismes tels que la donation-partage ou la constitution d’une société civile immobilière (SCI) pour réduire les droits de succession.
7. Prendre en compte les spécificités de votre région
Il est également important de prendre en compte les spécificités de votre région en ce qui concerne les droits de succession sur les biens immobiliers. Certaines régions offrent des avantages fiscaux spécifiques pour encourager la rénovation des biens immobiliers présentant des défauts tels que des fissures. Renseignez-vous auprès des autorités locales pour savoir si de tels avantages sont disponibles dans votre région.
8. Faire appel à un expert en fissures dans les maisons
Enfin, il peut être utile de faire appel à un expert en fissures dans les maisons pour vous guider dans le processus de réparation et pour fournir des preuves solides de l’état de votre propriété. Un rapport d’expertise détaillé peut être utilisé pour soutenir votre demande de réduction des droits de succession auprès de l’administration fiscale.
Si votre maison présente des fissures qui nécessitent des travaux non pris en compte dans l’estimation vénale, il est possible de réduire les droits de succession en prenant certaines mesures. Obtenez une évaluation précise de votre bien immobilier, réalisez les travaux de réparation nécessaires, signalez les travaux non pris en compte dans l’estimation vénale, faites appel à un avocat spécialisé en droit de succession, utilisez les abattements et les exonérations fiscales disponibles, planifiez votre succession de manière proactive, prenez en compte les spécificités de votre région et faites appel à un expert en fissures dans les maisons.
En suivant ces conseils, vous pouvez minimiser vos obligations fiscales tout en préservant la valeur et la sécurité de votre propriété. Besoin de savoir les tarifs d’une expertise de fissure maison en Île-de-France.
par delfy | Juil 27, 2023 | Bâtiment
Comprendre l’impact des fissures sur l’évaluation immobilière
Les droits de succession sur un bien immobilier peuvent représenter une charge importante pour vos héritiers. Cependant, il existe des stratégies légales pour les réduire, notamment lorsque des travaux nécessaires ne sont pas pris en compte dans l’estimation du bien. Découvrez comment optimiser la transmission de votre patrimoine immobilier tout en minimisant la facture fiscale.
Comprendre les droits de succession en France
Les droits de succession s’appliquent à la quasi-totalité du patrimoine transmis, y compris les biens immobiliers. Leur montant varie de 5% à 60% selon le lien de parenté avec le défunt. Il est important de noter que :
- Le conjoint survivant marié ou pacsé est exonéré
- Les enfants bénéficient d’un abattement de 100 000 €
- D’autres abattements existent pour les ascendants, frères et sœurs, etc.
Stratégies pour réduire les droits de succession
1. Tirer parti des exonérations et abattements fiscaux
Utilisez les abattements prévus par la loi pour réduire l’assiette imposable :
- 100 000 € pour les enfants
- 159 325 € supplémentaires pour les personnes handicapées
- 15 932 € pour les frères et sœurs (sous conditions)
2. Effectuer des donations de votre vivant
La donation permet de transmettre une partie de votre patrimoine en bénéficiant d’abattements renouvelables tous les 15 ans :
- 100 000 € par enfant
- 31 865 € par petit-enfant
3. Utiliser le démembrement de propriété
En transmettant la nue-propriété et conservant l’usufruit :
- Vous continuez à habiter le bien ou percevoir les loyers
- Le donataire paie des droits réduits sur la valeur de la nue-propriété
- À votre décès, il récupère la pleine propriété sans droits supplémentaires
4. Créer une société civile immobilière (SCI)
La SCI familiale offre plusieurs avantages :
- Transmission facilitée des parts sociales
- Décote de 15% sur la valeur des parts pour le calcul des droits de succession
- Possibilité de donations successives avec abattements renouvelables
Prendre en compte les travaux nécessaires
Lorsque des travaux importants sont nécessaires mais non pris en compte dans l’estimation du bien, il est possible de :
- Faire réaliser une contre-expertise pour obtenir une évaluation plus juste
- Documenter précisément l’état du bien et les devis de travaux
- Négocier avec l’administration fiscale sur la base de ces éléments
En combinant ces différentes stratégies et en tenant compte des travaux à réaliser, vous pouvez significativement réduire les droits de succession sur votre bien immobilier. N’hésitez pas à consulter un notaire ou un expert en gestion de patrimoine pour optimiser votre situation particulière.
Ne laissez pas les droits de succession en cas de fissures de maison grever votre patrimoine immobilier ! Contactez dès aujourd’hui notre expert en gestion patrimoniale pour une consultation personnalisée. Cliquez ici pour prendre rendez-vous et optimiser la transmission de vos biens.
par delfy | Août 9, 2022 | Fissure
Combien coûte une expertise pour les fissures de votre maison ancienne ?
Lorsque vous avez une maison fissurée, quels que soient les types de fissures (horizontales ou autres), il devient urgent de faire appel à un expert en bâtiment pour expertiser votre habitation. Seul l’expert est capable de vous dire l’origine de l’apparition de ces fissures et de proposer un plan de réparation optimal pour votre bien.
Comprendre la facturation pour l’inspection des fissures dans une habitation ancienne
Il faut savoir que le prix d’expertise d’une fissure peut être important selon la nature du bien immobilier et l’étendue des désordres.
La difficulté de l’expertise et votre budget
Les besoins de la mission d’expertise nécessitent le tarif d’une expertise. Les besoins ne sont pas les mêmes pour une procédure judiciaire que lors d’un recours contre l’assureur ou en cas de présence d’un vice dans la construction. Le budget d’une expertise fissure dépend également d’autres critères voilà quelque points à savoir pour le devis :
- La superficie de l’habitation : plus la surface du bien immobilier est grande, et plus la mission est importante. Ce qui entraîne logiquement une hausse du prix de la prestation.
- La quantité et l’étendue des fissures : si les fissures s’étendent à des éléments de voisinage ou de parties communes, le diagnostic sera couteux.
- L’ajout de services supplémentaires : selon la gravité du problème et les besoins de la mission, d’autres services peuvent se greffer à la mission, tels que la convocation des parties lors d’une expertise contradictoire.
- Le format et le nombre des rapports d’expertise à fournir, lors d’un suivi dans le temps.
La réputation de l’expert. Le spécialiste est libre de donner le prix qu’il souhaite en fonction du service qu’il offre. Aussi, chaque cabinet d’études plus ou moins important par la taille et la réputation sur le web peut augmenter ses tarifs. Enfin, les prix varient d’une région à l’autre.
Quels sont les tarifs d’un bureau d’expertise en Ile-de-France ?
Dans notre métier, on considère que chaque chantier est unique et que la facturation peut varier selon les projets et la réputation de l’expert. C’est pourquoi les tarifs pour une expertise de fissure de maison peuvent varier fortement, entre 500 euros et 2500 euros en moyenne en IDF. Ces chiffres comprennent le déplacement de celui-ci, l’avis qu’il émet et la remise d’un rapport d’expertise. Il est nécessaire d’opter pour quelqu’un indépendant dont les compétences sont reconnues.
Comparer les devis pour la fissure d’une maison
Lorsque votre maison commence à montrer des signes de fissures, il est important de prendre des mesures et de réparer les dommages dès que possible. L’une des façons d’y parvenir est de comparer les devis de différents entrepreneurs. Cela vous aidera à trouver le meilleur prix pour les réparations. Veillez à obtenir 4 devis de plusieurs entreprises différentes afin de pouvoir les comparer et choisir celle qui répond le mieux à vos besoins.
Quel expert en fissure ontacté en IDF et les régions proches ?
Contacter un expert en bâtiment au lieu d’un artisan, pour éviter de payer des travaux inefficaces : Delfy Expertise
- Il est important que votre expert soit indépendant, et non pas lié à un assureur, à un constructeur ou à un revendeur de matériaux.
- Vérifiez la réputation de l’expert sur ses missions précédentes. Quelle est sa formation ? Depuis combien de temps est-il présent dans la région ?
- Éviter de confier ce projet à une entreprise qui fait aussi la réparation, afin de ne pas avoir après à gérer des conflits d’intérêts.
Il est important de contacter un expert en construction pour qu’il puisse vous faire une étude de l’état de votre logement le plus rapidement possible afin d’éviter que votre bien ne se dégrade davantage. Dans ce genre d’affaires, le temps joue énormément dans le cout de réparation à engager. Des fissures qu’on néglige peuvent provoquer de gros problèmes sur la stabilité globale du bâtiment. Demandez votre devis fissure en Île-de-France
par delfy | Août 5, 2022 | Fissure
Fissures maison : cisaillement dans un plan transversal apparaît sur les maçonneries au niveau du plancher.
La plupart du temps, les habitations individuelles sont construites sur une assise en béton armé. Les mouvements différentiels que subissent les sols engendrent des contraintes de traction de même qu’un cisaillement transversal au sein de l’ossature des constructions.
La déformation du sol sous l’assise des fondations libère les tensions emmagasinées dans le bâtiment. Cela entraine inévitablement la séparation des matériaux de la construction. Cette rupture est particulièrement accentuée au niveau de zones vulnérables de la structure, telles que les ouvertures et joints en blocs situés sur les murs extérieurs. Découvrez ici les différentes particularités des fissures causées par un cisaillement transversal.
Le souffle et l’allure des fissures de cisaillement transversal
Les fissures de cisaillement transversal sont caractérisées par leur souffle et leur allure. En saison sèche, l’argile dite gonflante subit un tassement à cause du phénomène d’évapotranspiration. Par la suite, elle se réhydrate grâce aux pluies de l’automne au printemps et prend du volume. Ce phénomène de retrait-gonflement cause de nombreux dommages dans les maçonneries.
Par exemple, le plancher bas se déforme en suivant un mouvement suivant un plan transversal au-dessus ou en dessous à cause du cisaillement de la fondation. Les fentes qui apparaissent sur les murs résultent du fait que l’ossature porteuse n’a pas la capacité de résister au mouvement des fondations et au cisaillement de la maçonnerie. Les parois qui se fissurent ne comportent généralement pas une armature (par exemple un chainage vertical) en leur milieu.
Le désaffleure des fissures de cisaillement transversal
Les fissures de cisaillement sont également déterminées en fonction de leur écart. À l’exception des cas particuliers, comme la fuite de canalisations souterraines, la quantité d’eau contenue dans le sol en dessous des constructions reste constante. Cependant, il est possible qu’elle varie hors de l’emprise au sol du bâtiment, c’est-à-dire en périphérie de l’ouvrage.
Cette variation pousse la semelle de fondation à pivoter autour d’un axe horizontal. Cela occasionne la formation des fentes de cisaillement transversal. Ces fissures présentent dans la majorité des cas un désaffleure allant jusqu’à plusieurs millimètres d’amplitude.
L’épaufrure des lèvres des fissures de cisaillement transversal
Une autre spécificité des fissures de cisaillement transversal concerne l’épaufrure de leurs lèvres. En se tassant, les fondations et le sol amènent le support du dallage à pivoter sur le mur de soubassement. Ce mouvement de l’appui s’accompagne la plupart du temps d’une tombée de l’enduit de façade de chaque côté de la crevasse : c’est l’épaufrure.
Ce phénomène d’éclatement est causé par les fissures de cisaillement transversal présentes sur la face extérieure de la maçonnerie des bâtiments. À la différence des fissures horizontales, les fentes engendrées par la rotation des dallages provoquent généralement une détérioration de l’enduit extérieur de l’habitation.
Quels sont les éléments qui conditionnent de l’apparition des fissures de cisaillement transversal ?
Les fissures de cisaillement transversal relèvent d’un défaut de renfort au niveau des plans horizontaux de l’ossature des maisons. Leur apparition est facilitée par les phénomènes suivants ;
- la répartition irrégulière des charges sur les fondations, provoquant un tassement différentiel ;
- la vulnérabilité de la superstructure, en particulier les joints de maçonnerie et les chainages ;
- la compressibilité du sol en dessous du fond de coffre des fondations, qui entraine la déformation des terrains sous le poids des constructions.
Si ces trois conditions sont réunies, vous verrez des fissures de cisaillement transversal apparaitre d’un moment à l’autre sur votre bâtiment.
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